La Côte d'or

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 Codex des Lois de la Côte d'Or

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Date d'inscription : 14/02/2017

MessageSujet: Codex des Lois de la Côte d'Or   Mer 1 Mar - 16:33

* L'ensemble de ses lois s'applique à tous, citoyens ou simple étranger. *



I. L'autorité est représentée par la Cohorte et ses miliciens officiels, ils sont les garant et les représentant de la loi au sein de la région et seul autorité officiellement reconnu.

II. La Justice est dispensée par la Cohorte, en cas d'affaire grave, cette dernière pourra être juger par un forum publique auquel chaque citoyens est invité à participer pour débattre et voter de la sentence.

III. Tout membre d'un équipage commettant un délit considéré comme répréhensible par la Cohorte sera remit à son Capitaine pour être juger selon ces lois. Au delà de trois délits commit par un même équipage appartenant au même pavillon, ce dernier ce verra banni de manière définitive de la Côte d'Or.

IV. Le vol est puni d'une amande, dont la valeur s'élève au triple des biens volé, en cas de récidive, la Cohorte à toute autorité pour prendre les mesure nécessaire, pouvant allez de la perte d'un doigt à la perte d'une main.

V. Le viol est automatiquement puni d'une émasculation, suivi d'un combat en arène.

VI. Les étrangers souhaitant devenir citoyen de la côte d'Or doivent en faire la démarche auprès de la Cohorte.

VII. Toute demande de commerce ou de domicile devra avoir l'aval de la Cohorte sous peine de ce voir saisir.

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